1 – Édition du site
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Identification de l’entreprise : COUTANT Olivier Association culturelle et sportive Peugeot Citroën Mulhouse au capital social de € – SIREN : 340 335 660 – RCS ou RM : – Adresse postale : ACS BP 1403 68071 MULHOUSE CEDEX 1 – [Consignes : ajoutez ici le lien hypertexte vers la page de vos conditions générales de vente si vous en avez une]
Directeur de la publication : COUTANT Oliver – Contact : olivier.coutant@stellantis.com.
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Délégué à la protection des données : COUTANT Olivier – olivier.coutant@stellantis.com
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2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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3 – Limitations de responsabilité.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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